Se rendre au contenu

Politique vie privée

Mentions Légales

Éditeur du Site

Le site internet DSBC (ci-après "dsbc-m.com") est édité par :

DSBC 

Hébergement

Le Site est hébergé par : 

Odoo Adresse : 40, Chaussée de Namur, 1367 Grand Rosière, Belgique  E-mail : aziz@gmail.com

Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le Site, y compris les textes, images, graphiques, logos, icônes, et autres contenus, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de DSBC ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DSBC.

Données Personnelles

DSBC s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées sur le Site. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de la clientèle et à des fins de prospection commerciale.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, et de portabilité des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à l'adresse suivante : [Votre adresse e-mail pour les demandes RGPD].

Limitation de Responsabilité

DSBC s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Cependant, DSBC ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations mises à disposition sur le Site.

En conséquence, DSBC décline toute responsabilité pour tout dommage résultant de l'inexactitude ou de l'imprécision des informations disponibles sur le Site, ainsi que pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site.

Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. DSBC ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites tiers, ni des conséquences de leur utilisation.

Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.

Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :aziz@gmail.com.